Publications

22 août 2022

Les Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement, qui sommes-nous ?

Vous vous posez la question de savoir ce que sont les CAUE (Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) ? Nés de la loi sur l’architecture du 3 janvier 1977, les Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement sont des organismes privés investis d’une mission d’intérêt public, […]
18 octobre 2022

Contrat d’engagement républicain des associations et fondations

L’article 12 de la loi du 24 août 2021 insère au sein de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, un article 10-1 prévoyant que toute association ou fondation sollicitant l’octroi d’une subvention […]
24 avril 2024

Favoriser le vivant sur sa commune

[PLAQUETTE] Aménager le territoire, la ville, le village, la parcelle, la demeure, comme un écosystème. L’ambition de la plaquette « Favoriser le vivant sur sa commune » est de donner des clés pour agir pour à l’échelle de la collectivité en prenant en compte le […]
24 avril 2024

Favoriser le vivant sur son terrain

[PLAQUETTE] Aménager le territoire, la ville, le village, la parcelle, la demeure, comme un écosystème. La plaquette « Favoriser le vivant sur son terrain » permet d’agir à l’échelle de la parcelle. Télécharger le fichier PDF : Favoriser le vivant sur son terrain Cette plaquette […]
X